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Marques déposées par la société Régie Personnalisée de la SMAC – Nîmes Métropole
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SCÈNE DE MUSIQUES ACTUELLES NÎMES MÉTROPOLE Paloma
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCÈNE DE MUSIQUES ACTUELLES NÎMES MÉTROPOLE Paloma
Régie Personnalisée de la SMAC – Nîmes Métropole, EPIC

Numéro de dépôt :
3919334
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2022
SCÈNE DE MUSIQUES ACTUELLES NÎMES MÉTROPOLE Paloma de Régie Personnalisée de la SMAC – Nîmes Métropole

Présentation de la marque SCÈNE DE MUSIQUES ACTUELLES NÎMES MÉTROPOLE Paloma

Déposée le 10 mai 2012 par la société Régie Personnalisée de la SMAC – Nîmes Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCÈNE DE MUSIQUES ACTUELLES NÎMES MÉTROPOLE Paloma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la société Régie Personnalisée de la SMAC – Nîmes Métropole domicilié(e) 3 rue du Colisée - 30947 - NIMES cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 840 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régie Personnalisée de la SMAC – Nîmes Métropole, M. Jumel Frédéric domicilié(e) 3 rue du Colisée - 30947 - NIMES cedex 9 - France.

La marque SCÈNE DE MUSIQUES ACTUELLES NÎMES MÉTROPOLE Paloma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919334.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCÈNE DE MUSIQUES ACTUELLES NÎMES MÉTROPOLE Paloma est expirée depuis le 10 mai 2022.

Régie Personnalisée de la SMAC – Nîmes Métropole a également déposé les autres marques suivantes : Love Song , This is Not a Love Song , Not a Love Song


Régie Personnalisée de la SMAC – Nîmes Métropole, EPIC - 3 rue du Colisée - 30947 - NIMES cedex 9 - France - SIREN 527840979


Régie Personnalisée de la SMAC – Nîmes Métropole, M. Jumel Frédéric - 3 rue du Colisée - 30947 - NIMES cedex 9 - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.